| Individuelle accident

Garantie prévoyant le paiement de prestations (capital invalidité ou décès, …) pour les dommages corporels subis par l'assuré du fait d'un événement accidentel.

Tout le vocabulaire et les questions que vous vous posez.

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K (KC)
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Lettre clé
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NOEMIE
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ORT
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Orthoptiste

P
Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale (PMSS)
Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (PASS)
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RC (Régime complémentaire)
RO (Régime Obligatoire)

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